Politique du Conseil des technologies de l’information et des communications (CTIC) relative aux sondages

Dans certaines sections du site du CTIC, il se peut que nous vous demandions des renseignements personnels, ce qui nous permettra de vous fournir de l'information adaptée à vos besoins.

Lorsque vous consulterez notre site, que vous participerez à un sondage en ligne, que vous vous abonnerez à un bulletin ou que vous soumettrez du contenu, il se peut que nous vous demandions de vous inscrire ou de nous fournir des renseignements personnels.

Dans le formulaire d'inscription, vous devez entrer des renseignements qui nous permettront de vous joindre, comme votre nom et votre adresse de courriel. Cette information nous permet notamment de répondre aux visiteurs qui ont fait une demande de renseignements. En tout temps, les utilisateurs peuvent retirer leur nom de la liste de diffusion (listserve) en envoyant par courriel une demande de désabonnement. Le CTIC ne vend pas les renseignements personnels qu'il recueille.

Les formulaires d'inscription peuvent comprendre des questions d'ordre démographique, portant, entre autres, sur le code postal, l'âge ou le sexe. En recueillant sur notre site des renseignements d'ordre démographique et d'autres servant à établir des profils, nous visons à fournir à notre public de l'information répondant à ses besoins. Si nous prévoyons partager les renseignements personnels fournis avec des tiers qui sont affiliés à nos sites ou qui leur assurent des services, nous vous en informerons et vous expliquerons comment ces renseignements seront utilisés. Nous ne divulguerons pas ces renseignements à moins d'avoir obtenu votre autorisation. Nous pourrions aussi partager des données globales sur nos visiteurs et nos utilisateurs inscrits.

Par ailleurs, nous pouvons parfois tenir un concours spécial ou une promotion commanditée par un autre organisme. Pour vous permettre d'y participer, il est possible que nous vous demandions de nous donner certains renseignements personnels. Si nous prévoyons partager ces renseignements avec les commanditaires, nous vous en informerons au moment où nous vous demanderons ces renseignements. Nous utilisons aussi les renseignements entrés par les visiteurs à l'ouverture de leur session pour nous assurer que seuls les utilisateurs inscrits ont accès à certaines sections de notre site Web.

Le CTIC se réserve le droit de considérer les données recueillies lors d'un sondage ou les commentaires que vous publiez dans le site - sans les renseignements personnels - comme non confidentiels et non exclusifs. Cela signifie que le CTIC peut utiliser à sa guise, de façon non limitative, tout ce vous envoyez au site; il pourra ainsi publier cette information, la diffuser, la transmettre par des réseaux de communication ou d'autres médias, en discuter et la divulguer. Le CTIC se réserve le droit d'utiliser comme il l'entend tout commentaire ou toute suggestion qu'on pourrait lui envoyer, sans être dans l'obligation d'accorder, à cet égard, une compensation, une reconnaissance ou toute autre considération.